Conseil Municipal du 22 octobre 2012
DELIBERATIONS
04 - Culture
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-127 | SUBVENTION A L'ASSOCIATION ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe) | ||
2012-CM-128 | SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU' - Délibération - (sans annexe) | ||
2012-CM-129 | SUBVENTION A LA SOCIETE DES MANDOLINISTES ET GUITARISTES 'MANDOLINATA' - Délibération - (sans annexe) |
06 - Développement économique
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-125 | EURL AERO MERMOZ : autorisation de dépôt dune demande durbanisme - Délibération - Annexe |
10 - Equipements et services urbains
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-117 | RESEAU TRES HAUT DEBIT : convention entre les collectivités territoriales de la région Alsace, lopérateur France Telecom-Orange et lEtat sur les déploiements en zones concertées daménagement numérique en dehors des zones très denses - Délibération - Annexe |
11 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-123 | SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : garantie d'emprunt pour la construction d'un immeuble 7 rue des Potiers/10 chemin Juncker - Délibération - (sans annexe) | ||
2012-CM-124 | SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : garantie d'emprunt pour l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble sis 34 rue du Maire André TRABAND - Délibération - (sans annexe) |
12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-116 | ZONE DAMENAGEMENT CONCERTE THUROT : aménagements des espaces publics - jury de maîtrise duvre - Délibération - (sans annexe) |
14 - Instances et administration municipales
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-131 | RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe) | ||
2012-CM-132 | RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe) |
19 - Solidarité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-126 | CREATION DUN COMITE SENIORS - Délibération - (sans annexe) |
22 - Travaux et gestion patrimoniale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-130 | BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demande au titre du Code de lurbanisme - Délibération - (sans annexe) |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-118 | ACQUISITION ET CLASSEMENT D'UN TERRAIN : rue des Horticulteurs, Rue du Colonel Jean de Benoist - Délibération - Annexe | ||
2012-CM-119 | DECLASSEMENT, CLASSEMENT ET ECHANGE DE TERRAINS : rue du Maréchal Foch, rue Capito - Délibération - Annexe - Annexe | ||
2012-CM-120 | INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT: avis sur la demande de la société TRANSMETAUX - Délibération - Annexe - Annexe | ||
2012-CM-121 | INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : avis sur la demande de la société QUARTZ D'ALSACE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | ||
2012-CM-122 | SOCIETE DINVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe) |
98 - Huis clos
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-133 | TAXE LOCALE DEQUIPEMENT : examen dune demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe) |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-113 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2012-CM-114 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2012 - Délibération - (sans annexe) | ||
2012-CM-115 | CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe) |