Conseil Municipal du 22 octobre 2012




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-127SUBVENTION A L'ASSOCIATION ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-128SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU' - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-129SUBVENTION A LA SOCIETE DES MANDOLINISTES ET GUITARISTES 'MANDOLINATA' - Délibération - (sans annexe)

06 - Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-125EURL AERO MERMOZ : autorisation de dépôt d’une demande d’urbanisme - Délibération - Annexe

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-117RESEAU TRES HAUT DEBIT : convention entre les collectivités territoriales de la région Alsace, l’opérateur France Telecom-Orange et l’Etat sur les déploiements en zones concertées d’aménagement numérique en dehors des zones très denses - Délibération - Annexe

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-123SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : garantie d'emprunt pour la construction d'un immeuble 7 rue des Potiers/10 chemin Juncker - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-124SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : garantie d'emprunt pour l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble sis 34 rue du Maire André TRABAND - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-116ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE THUROT : aménagements des espaces publics - jury de maîtrise d’œuvre - Délibération - (sans annexe)

14 - Instances et administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-131RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-132RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)

19 - Solidarité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-126CREATION D’UN COMITE SENIORS - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-130BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demande au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-118ACQUISITION ET CLASSEMENT D'UN TERRAIN : rue des Horticulteurs, Rue du Colonel Jean de Benoist - Délibération - Annexe
2012-CM-119DECLASSEMENT, CLASSEMENT ET ECHANGE DE TERRAINS : rue du Maréchal Foch, rue Capito - Délibération - Annexe - Annexe
2012-CM-120INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT: avis sur la demande de la société TRANSMETAUX - Délibération - Annexe - Annexe
2012-CM-121INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : avis sur la demande de la société QUARTZ D'ALSACE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
2012-CM-122SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-133TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : examen d’une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-113CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-114CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2012 - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-115CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)